Droits et conditions d'utilisation

  1. Documents natifs numériques (collections de bibliothèques)
  2. Documents, œuvres physiques et natifs numériques (collections d'archives)
  3. Reproductions numériques
  4. Métadonnées

Documents natifs numériques (collections de bibliothèques)

La loi sur le droit d'auteur suisse (LDA) s'applique aux documents natifs numériques détenus par les institutions présentes sur Patrinum. Pour toute utilisation hors de la sphère privée, veuillez nous contacter.

Les indications de cette partie sont valables pour les documents de l'ensemble des institutions présentes sur Patrinum. Les services d'archives de la BCU Lausanne (Archives musicales, l'Iconopôle et le service des Manuscrits) possèdent leurs propres conditions.

Documents, œuvres physiques et natifs numériques (collections d'archives)

Les restrictions connues selon la loi sur le droit d'auteur suisse (LDA) sont déclarées sous la rubrique "Droits", à l'intérieur de la "Zone des conditions d'accès et d'utilisation" des fiches Patrinum.

Les indications de cette partie sont valables uniquement pour les documents des services d'archives de la BCU Lausanne: les Archives musicales, l'Iconopôle et le service des Manuscrits.
Les directives générales de la LDA restent toujours en vigueur, y compris en cas d'absence d'une déclaration spécifique sous la rubrique "Droits".

Domaine public / aucune restriction connue en Suisse

La Marque du domaine public 1.0 Image est attribuée aux documents identifiés comme étant libres des restrictions conformément à la LDA.

En cas d'utilisation d'une reproduction numérique d'un document sous la marque du domaine public, nous vous invitons à:

Statut des droits indéterminé

Les reproductions des documents dont le statut des restrictions n'a pas pu être identifié sont mises à disposition pour une consultation à des fins purement privées.

Il revient à l'utilisateur ou à l'utilisatrice d'enquêter sur les droits et/ou autres restrictions éventuellement imposés par les ayants droit.

Droits réservés

Conditions spécifiques d’utilisation. Merci de nous contacter.

Reproductions numériques

Numérisé par la BCU Lausanne

Les reproductions numériques mises à disposition par la BCU Lausanne sont distribuées sous la licence CC-BY 4.0 Image

Cette licence ne concerne que l'utilisation du fichier numérique en tant que tel. Les droits relatifs au document ou tout autre objet représenté dans la reproduction sont donc exclus et font l'objet d'un traitement séparé.

Métadonnées

Les métadonnées des documents publiés sur la plateforme Patrinum sont, sauf indication contraire, diffusées sous la licence CC0 1.0 Image dans la mesure où celles-ci sont établies par la BCU Lausanne ou les autres bibliothèques du réseau.